Déposée le 16 mars 2005 par la société SOPRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Les Celliers d'antan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la société SOPRANO domicilié(e) 40 rue Condorcet,38090 VAULX MILIEU - 38090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 381 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian MOREAU SOPRANO domicilié(e) 40 rue Condorcet,38090 VAULX MILIEU - 38090 - France.
La marque Les Celliers d'antan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRANO - 40 rue Condorcet,38090 VAULX MILIEU - 38090 - France - SIREN 389381278
Monsieur Christian MOREAU SOPRANO - 40 rue Condorcet,38090 VAULX MILIEU - 38090 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Appareils de chauffage. Appareils de réfrigération, de ventilation. Appareils ou installation de climatisation. Appareils pour la purification de l'air. Appareils de production de vapeur. Appareil pour la purification de l'air. Meubles, étagères, boîtes en bois. Emballage et entreposage de marchandises. Matériaux de construction non métalliques, bois façonné, bois de construction.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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